Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE
SARL SOLEANE

Numéro de dépôt :
3124003
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE de SOLEANE

Présentation de la marque SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE

Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOLEANE LA POELEE CAMPAGNARDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEANE domicilié(e) Z.A DU VIVIER, 85430 NIEUL LE DOLENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 171 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOLEANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SOLEANE a également déposé les autres marques suivantes : SOLEANE LA POELEE RIZ CANTONAIS , Ma salade du potager Vendée , SOLEANE LA POELEE RIZ AU CURRY ET POULET , SOLEANE LA POELEE LANDAISE AUX GESIERS , Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4° , LES POELADES , SOLEANE LE CUISINIER DES SALADES , SOLEANE L INSTANT NATURE ! , SOLEANE LA POELEE MERIDIONALE , Tartine Sablaise


SARL SOLEANE - Z.A DU VIVIER, 85430 NIEUL LE DOLENT - France - SIREN 435171830


SARL SOLEANE - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355884 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Salades composées à base de viandes, de poissons, et de légumes. Fruits et légumes préparés Sandwichs préparés à base de viandes, de poissons, et de légumes Plats cuisinés préparés à base de viandes, de poissons, et de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.